MENTIONS LEGALES

En vigueur au 01/03/2025

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite « L.C.E.N », nous vous informons que :​

Le présent site web (ci-après « Site ») est édité par :
Ambre Barakat–Delgado
Fuyugeshiki
Email : fuyugeshiki.akita@gmail.com

Certificat de capacité : N°2023/6770-1ffe​

Le directeur de la publication du Site est Barakat–Delgado Ambre en qualité de représentant légal de la société Fuyugeshiki

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :​

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

 https://www.hostinger.fr/contact

​Avertissement concernant les contenus

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Site fuyugeshiki-akita-inu-elevage.com. Le directeur de la publication s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs.

​Propriété intellectuelle

Ambre Barakat–Delgado est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, représentation, modification, publication, adaptation, commercialisation de tout ou partie du Site des éléments qui y sont présents, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite et pourra entraîner des actions et poursuites juridiques telles que notamment prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Civil.
Toute utilisation et/ou exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement du Parlement Européen et du Conseil n°2016/679 du 27 avril 2016, nous recueillons dans le formulaire de contact des données personnelles (nom, prénom, courriel et téléphone). Nous n’utilisons ces données que pour la gestion de cette demande. Les informations ne sont pas utilisées à des fins de marketing et/ou de communication. Les données personnelles ne sont ni enregistrées ni sauvegardées et seront détruites une fois la réponse à la demande effectuée. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en faisant une demande à l’adresse mail suivante : fuyugeshiki.akita@gmail.com

​Loi applicable

Tant le présent Site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.